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Conformité RH

Rentrée RH : les 12 documents à vérifier dans chaque TPE / PME

Rentrée RH : les 12 documents à vérifier dans chaque TPE / PME

La rentrée est le bon moment pour faire le point sur vos documents RH. Avant la fin du mois, assurez-vous que les documents suivants sont à jour et immédiatement disponibles.

Les 12 documents à vérifier

  1. Registre unique du personnel
  2. Dossiers salariés
  3. Contrats de travail et avenants
  4. DPAE (déclarations préalables à l’embauche)
  5. DUERP (document unique d’évaluation des risques professionnels)
  6. Affichages obligatoires
  7. Convention collective applicable
  8. Règlement intérieur (si votre entreprise est concernée)
  9. Contrat de mutuelle collective
  10. Contrat de prévoyance
  11. Entretiens professionnels
  12. Plan de développement des compétences

Les écarts les plus fréquents

Lors des audits RH que nous réalisons, les écarts les plus fréquents concernent le DUERP, les entretiens professionnels et le registre unique du personnel.

Une entreprise conforme n’est pas celle qui possède les documents, mais celle qui les maintient à jour et peut les présenter immédiatement en cas de contrôle.

Pour aller plus loin, faites le test de nos 12 points de conformité RH que toute PME doit vérifier.

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